SIGMAKALON GRAND PUBLIC SOCIETE ANONYME ZONE INDUSTRIELLE
Numéro de dépôt :
3108333
Date de dépôt :
20/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2011
Présentation de la marque AVI 9000
Déposée le 20 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLICZONE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVI 9000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMAKALON GRAND PUBLICZONE INDUSTRIELLE domicilié(e) ROUTE DE THENNES, 80110 MOREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 680 157 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURIDEP SOCIETE ANONYME - France.
La marque AVI 9000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGMAKALON GRAND PUBLIC SOCIETE ANONYME ZONE INDUSTRIELLE - ROUTE DE THENNES, 80110 MOREUIL - France - SIREN 885680157
EURIDEP SOCIETE ANONYME - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants), laques (peintures) préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, produits pour l'enlèvement des papier peints Imprimés, brochures, catalogues publications dans le domaine professionnel de la peinture (décoration intérieure et extérieure). Papiers, cartons, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, brosses, éponges pour peintres. Rouleaux de peintres. Peintures pour l'imperméabilisation des revêtements, matériaux isolants pour la construction. Tissus en fibre de verre pour l'isolation.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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